MENTIONS LEGALES
1. Données du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://kallipso-ltd.clicboutic.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Propriétaire :Jean-François AGUILLON – A.E SIRET :  809 466 170 00010

– L Hippodrome D08  282 Rue nationale 33240  St André de Cubzac
    Créateur :Jean-François AGUILLON
    Responsable publication : Jean-François AGUILLON – kallipso2@free.fr
    Le responsable publication est une personne physique.
    Hébergeur Clicboutic

 
2. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de BORDEAUX.

 
3. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Ordonnance n°2011-1012 du 24 Août 2011 sur les traceurs et cookies (Voir Directive Européenne cookies)

 
4. Lexique global du site.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.